Parcelle EX 990 à Nîmes
177 m² au plan cadastral. Identifiant 30189000EX0990. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone IIIUBa
La zone III UB, Secteur III UBa, la zone de faubourgs patrimoniaux Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueAncien grand séminairePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueAncien hôtel-DieuPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-PaulPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueEnceinte antiquePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueImmeublePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueLycée Alphonse DaudetPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaisonPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison de Paul RABAUTPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquePorte d'Espagne dite de FrancePérimètre des abords
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02PPRi : EMPRISE ZONAGE RéglementairePPRi
- 02PPRi : ZONAGE Réglementaire M-UCHPPRi
- infoRèglement local de publicité
- infoDroit de préemption Urbain Simple
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 13 novembre 2020, 1 logementTravaux achevés - 7 RUE DE LA BIENFAISANCE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.