Parcelle HY 12 à Nîmes
7 376 m² au plan cadastral. Identifiant 30189000HY0012. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone VUEg
La zone V UE, sous-secteur VUEg constitué par l'ancienne Z.A.C. du Mas de Vignoles Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02PPRi : EMPRISE ZONAGE RéglementairePPRi
- 02PPRi : ZONAGE Réglementaire ZACPPRi
- 15Zone non aedificandiZNA
- 15Zone non aedificandi - A9 - 100m de l'axeZNA
- infoRèglement local de publicité
- infoMas de Vignoles
- infoDroit de préemption Urbain Simple
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 24 juin 2021, 14 m² créésTravaux achevés - 400 AVENU CLAUDE BAILLET
- PCPermis de construire autorisé le 18 août 2015, 1 238 m² créésTravaux achevés - ZAC DU MAS DE VIGNOLES
- PCPermis de construire autorisé le 17 juin 2014, 1 484 m² créésTravaux achevés - 400 AVENU DU DR BAILLET
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.