Parcelle HY 13 à Nîmes
6 322 m² au plan cadastral. Identifiant 30189000HY0013. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone VUEg
La zone V UE, sous-secteur VUEg constitué par l'ancienne Z.A.C. du Mas de Vignoles Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementairesActes : PPRI-Nimes_20120228, PPRI-Nimes-1_20140704
Prescriptions du plan
- 02PPRi : EMPRISE ZONAGE RéglementairePPRi
- 02PPRi : ZONAGE Réglementaire ZACPPRi
- infoRèglement local de publicité
- infoMas de Vignoles
- infoDroit de préemption Urbain Simple
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 18 août 2022, 20 m² créésAutorisé - 400 AVENU DU DOCTEUR BAILLET
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.