Parcelle KC 117 à Nîmes
23 429 m² au plan cadastral. Identifiant 30189000KC0117. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
NT, NTo rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone NT
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone NT (secteur NTo)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02PPRi : EMPRISE ZONAGE RéglementairePPRi
- 02PPRi : ZONAGE Réglementaire F-NUPPRi
- 02PPRi : ZONAGE Réglementaire M-NUPPRi
- 02PPRi : ZONAGE Réglementaire R-NUPPRi
- 02PPRi : ZONAGE Réglementaire TF-NUPPRi
- 15Zone non aedificandiZNA
- 15Zone non aedificandi - RD13 - 25m de l'axeZNA
- 16Constructions et installations nécessaires à l'activité
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 2 mars 2018, 28 m² créésAutorisé - ALL DU MAS DE LA BASTIDE
- PCPermis de construire autorisé le 23 janvier 2015, 142 m² créésAutorisé - 3 ROUTE DE GENERAC
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.