Parcelle KL 30 à Nîmes
13 350 m² au plan cadastral. Identifiant 30189000KL0030. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
Nh, VUE rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone NH (secteur Nh)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
- T1Voie ferréeSUP T1 du GardZone de protection
Prescriptions du plan
- 02PPRi : EMPRISE ZONAGE RéglementairePPRi
- 02PPRi : ZONAGE Réglementaire M-NUPPRi
- 02PPRi : ZONAGE Réglementaire M-UPPRi
- 02PPRi : ZONAGE Réglementaire TF-NUPPRi
- 02PPRi : ZONAGE Réglementaire TF-UPPRi
- 15Zone non aedificandiZNA
- 15Zone non aedificandi - A9 - 100m de l'axeZNA
- 15Zone non aedificandi - A9 - 25m de l'axeZNA
- 24Sursis à statuer Rocade ouestL424-1
- infoDivisions foncières soumises à Déclaration Préalable
- infoDroit de préemption Urbain Simple
- infoRèglement local de publicité
- infoSursis à statuer Rocade ouest
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 2 novembre 2021, 678 m² créésChantier ouvert - 4038 ROUTE DE MONTPELLIER
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.