Parcelle KN 292 à Nîmes
15 987 m² au plan cadastral. Identifiant 30189000KN0292. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
IIIUE, IIUE rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 01Espace Boisé ClasséEBC
- 02PPRi : EMPRISE ZONAGE RéglementairePPRi
- 02PPRi : ZONAGE Réglementaire F-UTCSPPPRi
- 02PPRi : ZONAGE Réglementaire M-UTCSPPPRi
- 02PPRi : ZONAGE Réglementaire R-UTCSPPPRi
- 07Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique,architecturalBAT
- 15Zone non aedificandiZNA
- 15Zone non aedificandi - RN106 - 35m de l'axeZNA
- 18OAP Pissevin-ValdegourOAP
- infoDroit de préemption Urbain Simple
- infoRèglement local de publicité
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 11 août 2019, 14 m² créésAutorisé - 3 CHEM DU COMPAGNON
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.