Parcelle KR 466 à Nîmes
6 241 m² au plan cadastral. Identifiant 30189000KR0466. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
IIUE, VUE rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02PPRi : EMPRISE ZONAGE RéglementairePPRi
- 02PPRi : ZONAGE Réglementaire R-UTCSPPPRi
- 02Secteur a interdiction de la constructibilité ou de l'occupation pour des raisons de nuisances ou de risques (Interdiction ICPE nouvelle)R151-31 2
- 05Secteur de Projet en Attente d'un Projet d'Aménagement Global - Servitude d'Attente de projetPAPAG
- 15Zone non aedificandiZNA
- 15Zone non aedificandi - Av Kennedy - 25m de l'axeZNA
- infoDroit de préemption Urbain Simple
- infoDroit de préemption Urbain Renforcé
- infoRèglement local de publicité
- infoSursis à statuer Porte Ouest
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 22 juillet 2015, 134 m² créésAnnulé - 579 AVENU DU DOCTEUR FLEMING
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.