Parcelle KR 540 à Nîmes
541 m² au plan cadastral. Identifiant 30189000KR0540. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone VUE
La zone V UE regroupe les sites économiques mixtes Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02PPRi : EMPRISE ZONAGE RéglementairePPRi
- 02PPRi : ZONAGE Réglementaire M-UTCSPPPRi
- 02Secteur a interdiction de la constructibilité ou de l'occupation pour des raisons de nuisances ou de risques (Interdiction ICPE nouvelle)R151-31 2
- 05Secteur de Projet en Attente d'un Projet d'Aménagement Global - Servitude d'Attente de projetPAPAG
- infoDroit de préemption Urbain Renforcé
- infoRèglement local de publicité
- infoSursis à statuer Porte Ouest
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 4 mai 2015, 186 m² créésAnnulé - 536 AVENU PAVLOV
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.