Parcelle KS 780 à Nîmes
654 m² au plan cadastral. Identifiant 30189000KS0780. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
VIIAUc, VIIAUa rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoDroit de préemption Urbain Simple
- infoSaut du Lièvre
- infoRèglement local de publicité
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 7 mars 2014, 166 m² créés, 1 logementTravaux achevés - ZAC SAUT DU LIEVRE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.