Parcelle LB 1438 à Nîmes
524 m² au plan cadastral. Identifiant 30189000LB1438. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
Nh, XIVAUc rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone NH (secteur Nh)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoRèglement local de publicité
- infoDivisions foncières soumises à Déclaration Préalable
- infoDroit de préemption Urbain Simple
- infoPérimètre de Programme Urbain Partenarial
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 21 novembre 2022, 112 m² créés, 1 logementChantier ouvert - LOTIS LE PETIT VEDELIN - LOT 201
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.