Parcelle B 146 à Noisy-le-Sec
920 m² au plan cadastral. Identifiant 930530000B0146. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UEv91Hnr
Espace vert urbain Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UE (secteur UEv91Hnr)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPérimètre de risque lié à la dissolution du gypse antéludien dans la commune de BobignyEnveloppe des zonages réglementaires
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPérimètre de risque lié à la présence d'anciennes carrières et dissolution du gypse à Noisy-le-SecEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 04Perimetre 500m applicable aux constructions a destination de bureau
- 18OAP Grand Chemin
- 18OAP Pont de Bondy
- 18OAP Territoire Plaine de l'Ourcq
- infoPPCOA Pont de Bondy
- infoDroit de preemption urbain renforce
- infoReglement local de publicite intercommunal - ZP1b
- infoTaxe d'amenagement
- infoReglement local de publicite intercommunal - ZP2b
- infoClassement sonore des infrastructures terrestres
- infoPerimetre DUP Ligne 15
- infoAlea argile moyen
- infoDroit de preemption urbain
- infoPPR lie aux cavites souterraines
- infoZAC Quartier Durable, de la Plaine de l'Ourcq
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 18 août 2025, 18 796 m² créésAutorisé - 105 RUE DE PARIS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.