Parcelle BE 116 à Noisy-le-Sec
210 m² au plan cadastral. Identifiant 93053000BE0116. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UC53A22
Centralite Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 04Perimetre 500m applicable aux constructions a destination de logement et ou bureau
- 17perimetre de mixite socialeSLS11
- 18OAP Grand Chemin
- 18OAP Territoire Parc des hauteurs
- 18OAP thematique economie et commerce, secteur a proximite des stations de TC
- 18OAP Trois communes Boissiere
- 22Lineaire de commerces et d activites de service
- infoPPCOA Abords du prolongement de la ligne 11
- infoDroit de preemption urbain
- infoClassement sonore des infrastructures terrestres
- infoZone de developpement prioritaire pour un reseau de chaleur
- infoReglement local de publicite intercommunal - ZP2a
- infoTaxe d'amenagement
- infoAlea argile fort
- infoDroit de preemption urbain renforce
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 20 décembre 2017, 21 446 m² créés, 129 logementsTravaux achevés - 7-21 BOULE DE LA BOISSIERE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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