Parcelle BE 159 à Noisy-le-Sec
382 m² au plan cadastral. Identifiant 93053000BE0159. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UM24L13, UH74M10 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UM (secteur UM24L13)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 04Perimetre 500m applicable aux constructions a destination de logement et ou bureau
- 17perimetre de mixite socialeSLS11
- 18OAP Grand Chemin
- 18OAP Territoire Parc des hauteurs
- 18OAP thematique economie et commerce, secteur a proximite des stations de TC
- 18OAP Trois communes Boissiere
- infoDroit de preemption urbain
- infoZone de developpement prioritaire pour un reseau de chaleur
- infoReglement local de publicite intercommunal - ZP2a
- infoPPCOA Abords du prolongement de la ligne 11
- infoTaxe d'amenagement
- infoAlea argile fort
- infoClassement sonore des infrastructures terrestres
- infoDroit de preemption urbain renforce
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 20 février 2024, 73 m² créés, 1 logementAutorisé - 30 RUE DE LA CHASSE
- PCPermis de construire autorisé le 6 février 2024, 49 m² créés, 1 logementAutorisé - 30 RUE DE LA CHASSE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.