Parcelle E 323 à Noisy-le-Sec
164 m² au plan cadastral. Identifiant 930530000E0323. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UH74M10
Secteur de preservation Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPérimètre de risque lié à la présence d'anciennes carrières et dissolution du gypse à Noisy-le-SecEnveloppe des zonages réglementaires
- T1Voie ferréeSUP T1 de Seine-Saint-DenisZone de protection
Prescriptions du plan
- 04Perimetre 500m applicable aux constructions a destination de bureau
- 07Alignement d'arbres a preserver
- 18OAP Grand Chemin
- 18OAP Territoire Plaine de l'Ourcq
- infoDroit de preemption urbain
- infoPPR lie aux cavites souterraines
- infoClassement sonore des infrastructures terrestres
- infoDroit de preemption urbain renforce
- infoAlea argile fort
- infoTaxe d'amenagement
- infoReglement local de publicite intercommunal - ZP2b
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 8 avril 2025, 204 m² créés, 1 logementAutorisé - 3 RUE LEON BLUM
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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