Parcelle M 54 à Noisy-le-Sec
350 m² au plan cadastral. Identifiant 930530000M0054. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UC53A22
Centralite Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Alignement d'arbres a creer
- 15Recul obligatoire3
- 17perimetre de mixite socialeSLS11
- 18OAP Grand Chemin
- 18OAP Plaine Ouest
- 18OAP Territoire Plaine de l'Ourcq
- 22Lineaire de commerces et d activites de service
- infoReglement local de publicite intercommunal - ZP2b
- infoDroit de preemption urbain
- infoDroit de preemption urbain renforce
- infoTaxe d'amenagement
- infoAlea argile fort
- infoClassement sonore des infrastructures terrestres
- infoZone de developpement prioritaire pour un reseau de chaleur
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 27 février 2020, 17 022 m² créés, 128 logementsTravaux achevés - 100-1 RUE DU PARC
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.