Parcelle R 293 à Noisy-le-Sec
273 m² au plan cadastral. Identifiant 930530000R0293. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UH74M10
Secteur de preservation Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPérimètre de risque lié à la présence d'anciennes carrières et dissolution du gypse à Noisy-le-SecEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 04Perimetre 500m applicable aux constructions a destination de bureau
- 07Alignement d'arbres a preserver
- 18OAP Grand Chemin
- 18OAP Planter aux abords du prolongement du T1
- 18OAP Territoire Parc des hauteurs
- 39Filet de hauteur maximal autorise16
- infoDroit de preemption urbain renforce
- infoDroit de preemption urbain
- infoPPR lie aux cavites souterraines
- infoZone de developpement prioritaire pour un reseau de chaleur
- infoReglement local de publicite intercommunal - ZP2a
- infoPPCOA Abord du T1
- infoAlea argile fort
- infoTaxe d'amenagement
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 3 mai 2019, 77 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 8 AVENU HOCHE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.