Parcelle E 331 à Nouvoitou
1 775 m² au plan cadastral. Identifiant 352040000E0331. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
N, A rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
- 18OAP patrimoniales, architecturales et écologiques
- 18Périmètre comportant des orientations d'aménagement et de programmation (OAP)
- 39Hauteur
- 42Coefficient de biotope par surface
- 48Mesures pour limiter l'imperméabilisation des sols
- 99Autre
- infoAutre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
- infoSecteur de taxe d'aménagement
- infoPérimètre d'application d'une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 4 février 2015, 4 676 m² créésTravaux achevés - LIEUD LE PATIS D'OREL
- PCPermis de construire autorisé le 19 juin 2014, 5 212 m² créésAnnulé - LIEUD LE PATIS D'OREL
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.