Les 6 autorisations d'urbanisme délivrées à Novel
Depuis 2013, telles que les mairies les ont déclarées à la base Sitadel du ministère. Chaque ligne porte son adresse, sa parcelle et l'état où le dossier en est resté, tel que la base les porte aujourd'hui.
Les chiffres de ces 6 dossiers
- Permis de construire
- 6
- Déclarations préalables
- 0
- Permis d'aménager
- 0
- Permis de démolir
- 0
- Logements créés
- 16
- Dossiers annulés
- 1
Un dossier annulé reste dans la base : 1 des 6 le sont, et ils ne sont pas des autorisations. 0 chantiers sont déclarés achevés, 2 ouverts.
Par année d'autorisation
- 20132
- 20141
- 20151
- 20201
- 20221
L'année en cours n'est pas complète : la collecte a plusieurs mois de retard sur la décision.
Les 6 dossiers
0 piscines, 3 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement. Une adresse absente est une adresse que la source n'a pas su écrire : la parcelle, elle, reste juste.
| Type | Autorisé | Adresse | Parcelle | Terrain | Logements | Surface | État |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| PCConstruction nouvelle | 18 févr. 2022 | RTE DES POSES RD 30 | AD 243 | 1 388 m² | 1 | 123 m² | Chantier ouvert le 3 oct. 2022 |
| PCTravaux sur construction existante | 24 mai 2020 | 180 RTE DE L EGLISE | AD 125 | 186 m² | 1 | 46 m² | Autorisé |
| PCTravaux sur construction existante | 28 oct. 2015 | CHEF LIEU | AD 76 | 492 m² | 11 | - | Annulé |
| PCTravaux sur construction existante | 11 juil. 2014 | CHEM DES SAVIRONS | AD 64 | 982 m² | 1 | 28 m² | Chantier ouvert le 1 oct. 2014 |
| PCTravaux sur construction existante | 23 oct. 2013 | CHEF-LIEU | AD 358 | 1 608 m² | 1 | 48 m² | Autorisé |
| PCTravaux sur construction existante | 13 mars 2013 | TREPERTUIS | 0A 532 | 2 984 665 m² | 1 | 58 m² | Autorisé |
Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir le PLU de Novel.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.