Parcelle AB 221 à Noyarey
1 038 m² au plan cadastral. Identifiant 38281000AB0221. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UA2, UD2 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- A4Cours d'eau, passage et entretien des bergesZone de protection
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRNP modifié - NoyareyEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 07Murs en pierre Rue Léon PorteN_4787
- 18Les versants peu ensoleillés
- 18Piémont urbain
- 18Vallée de l'Isère aval
- 22Mixité commerciale - Espace de Développement Commercial, dimensionnement : 400 m² de surface de vente maximum par établissement
- 44Zonage stationnement : Territoires périurbains, ruraux et montagnards - Eloignés des réseaux structurants de transports en commun et des axes chronovélo ; S6S6
- 47Zone d'assainissement collectif
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 24 octobre 2023, 117 m² créés, 1 logementAnnulé - 395 RUE LEON PORTE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.