Parcelle AB 486 à Noyarey
550 m² au plan cadastral. Identifiant 38281000AB0486. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UD2
Pavillonnaire en densification Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- A4Cours d'eau, passage et entretien des bergesZone de protectionActe : LibrePassageDept_19700409
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRNP modifié - NoyareyEnveloppe des zonages réglementairesActe : PprnpNoyarey_20130010
Prescriptions du plan
- 18Les versants peu ensoleillés
- 18Piémont urbain
- 18Vallée de l'Isère aval
- 22Mixité commerciale - Espace de Développement Commercial, dimensionnement : 400 m² de surface de vente maximum par établissement
- 44Zonage stationnement : Territoires périurbains, ruraux et montagnards - Eloignés des réseaux structurants de transports en commun et des axes chronovélo ; S6S6
- 47Zone d'assainissement collectif
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 6 mai 2014, 126 m² créés, 1 logementAutorisé - 64 RUE FRANCOIS JORQUERA
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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