Parcelle AB 53 à Noyarey
200 m² au plan cadastral. Identifiant 38281000AB0053. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UD1
Pavillonnaire en mutation Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- A4Cours d'eau, passage et entretien des bergesZone de protection
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRNP modifié - NoyareyEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 17Secteur de mixité sociale obligeant la construction de logements locatifs sociauxLS10.20
- 18Les versants peu ensoleillés
- 18Piémont urbain
- 18Vallée de l'Isère aval
- 22Mixité commerciale - Centralité Urbaine Commerciale, dimensionnement : 400 m² de surface de vente maximum par établissement400
- 22Mixité commerciale - Espace de Développement Commercial, dimensionnement : 400 m² de surface de vente maximum par établissement
- 44Zonage stationnement : Territoires périurbains, ruraux et montagnards - Eloignés des réseaux structurants de transports en commun et des axes chronovélo ; S6S6
- 47Zone d'assainissement collectif
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 18 décembre 2024, 1 logementAutorisé - 20 RUE DU MAUPAS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.