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Edifiable

Parcelle AD 65 à Noyarey

4 050 m² au plan cadastral. Identifiant 38281000AD0065. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

La parcelle est en zone UE2

Activités de production industrielle Lu au contour de la parcelle, pas à un point.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Servitudes d'utilité publique

  • A4Cours d'eau, passage et entretien des bergesZone de protectionActe : LibrePassageDept_19700409
  • PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRI - Drac avalEnveloppe des zonages réglementairesActe : PpriDracAval_20260109
  • PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRI - Isère avalEnveloppe des zonages réglementairesActe : PpriIsereAval_20070029
  • PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRNP modifié - NoyareyEnveloppe des zonages réglementairesActe : PprnpNoyarey_20130010

Prescriptions du plan

  • 05Emplacement réservé : Elargissement d'un cheminement piéton-cycle, 895m², Métropole, Avenue Saint JeanER_18_NOY
  • 18Les versants peu ensoleillés
  • 18Piémont urbain
  • 18Vallée de l'Isère aval
  • 44Zonage stationnement : Territoires périurbains, ruraux et montagnards - Eloignés des réseaux structurants de transports en commun et des axes chronovélo ; S6S6
  • 47Zone d'assainissement collectif

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Noyarey

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.