Parcelle AV 22 à Noyarey
16 721 m² au plan cadastral. Identifiant 38281000AV0022. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UD3, A rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- A4Cours d'eau, passage et entretien des bergesZone de protection
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRI - Drac avalEnveloppe des zonages réglementaires
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRI - Isère avalEnveloppe des zonages réglementaires
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRNP modifié - NoyareyEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 05Emplacement réservé : Jardins familiaux, 1ha, Commune, Chemin du MeneyER_15_NOY
- 18Les versants peu ensoleillés
- 18Plaine agricole
- 18Vallée de l'Isère aval
- 44Zonage stationnement : Territoires périurbains, ruraux et montagnards - Eloignés des réseaux structurants de transports en commun et des axes chronovélo ; S6S6
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 25 novembre 2013Autorisé - CHEM DU MENEY
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.