Les 6 autorisations d'urbanisme délivrées à Noyers
Depuis 2013, telles que les mairies les ont déclarées à la base Sitadel du ministère. Chaque ligne porte son adresse, sa parcelle et l'état où le dossier en est resté, tel que la base les porte aujourd'hui.
Les chiffres de ces 6 dossiers
- Permis de construire
- 5
- Déclarations préalables
- 0
- Permis d'aménager
- 0
- Permis de démolir
- 1
- Logements créés
- 6
- Dossiers annulés
- 0
Un dossier annulé reste dans la base : 0 des 6 le sont, et ils ne sont pas des autorisations. 0 chantiers sont déclarés achevés, 3 ouverts.
Par année d'autorisation
- 20131
- 20141
- 20152
- 20161
- 20221
L'année en cours n'est pas complète : la collecte a plusieurs mois de retard sur la décision.
Les 6 dossiers
0 piscines, 2 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement. Une adresse absente est une adresse que la source n'a pas su écrire : la parcelle, elle, reste juste.
| Type | Autorisé | Adresse | Parcelle | Terrain | Logements | Surface | État |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| PCTravaux sur construction existante | 28 janv. 2022 | 1 ROUTE DES DEUX HAIES | C 44 | 570 m² | 1 | 64 m² | Chantier ouvert le 28 janv. 2022 |
| PD | 7 juin 2016 | 1 RUE DE LA GRENOUILLERE | C 174 | 896 m² | - | - | Autorisé |
| PCConstruction nouvelle | 5 févr. 2015 | 13 RUE GRANDE RUE | B 65 | 765 m² | 1 | 109 m² | Autorisé |
| PCConstruction nouvelle | 5 févr. 2015 | RUE DE LA MARINEAU | 0B 95 | 470 m² | 2 | 153 m² | Chantier ouvert le 17 mai 2016 |
| PCConstruction nouvelle | 23 sept. 2014 | 10 RUE GRANDE RUE | C 209 | 18 187 m² | - | 5 780 m² | Autorisé |
| PCTravaux sur construction existante | 30 mai 2013 | 3 IMPASSE DE FAMILLEUSE | B 87 | 720 m² | 2 | 79 m² | Chantier ouvert le 1 juin 2013 |
Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir le PLU de Noyers.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.