Parcelle AC 333 à Odos
1 098 m² au plan cadastral. Identifiant 65331000AC0333. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UB, Ap rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone AP (secteur Ap)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRN_odosEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 05Création d'un exutoire à l'aval de la parcelle AC130 vers la route de Tarbes (emprise 3m) ; ER05 ; bénéficiaire: CommuneER5
- 15générateur: D92 ; valeur recul: 10 m ; type: reculement
- infoDPU
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 18 avril 2017, 148 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 39 10 BIS RUE DE GASCOGNE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.