Parcelle AM 240 à Odos
808 m² au plan cadastral. Identifiant 65331000AM0240. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UBa, A rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UBa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 05Création voie transversale reliant rues de l'Ardiden et Montaigu (emprise 8 m / 4 m) ; ER20 ; bénéficiaire: CommuneER20
- infoDPU
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 15 novembre 2017, 115 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 23 10 BIS RUE DU MONTAIGU
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.