Parcelle BM 1 à Offemont
4 032 m² au plan cadastral. Identifiant 90075000BM0001. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
UBh, UE, UB rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UBh)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UE
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueAtelier de potiersPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueTemple gallo-romain ou fanumPérimètre des abords
Prescriptions du plan
- 05Emplacement Réservé - Emprise Aldi à rétrocéder à la commune d'Offemont
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 12 mars 2019, 2 944 m² créésChantier ouvert - AU MARTINET
- PCPermis de construire autorisé le 3 juin 2015, 241 m² créés, 2 logementsAutorisé - LOT CLOS DU MARTINET
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.