Parcelle BN 162 à Offemont
564 m² au plan cadastral. Identifiant 90075000BN0162. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UBm
Secteur de la zone UB dans lequel les constructions autorisées en limite séparative sont différentes Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UBm)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Aucune servitude ni prescription portée par le plan sur cette parcelle.
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 9 juillet 2013, 131 m² créés, 1 logementAutorisé - LES JARDINS DE CERES 90300
- PCPermis de construire autorisé le 5 mars 2013, 157 m² créés, 1 logementAutorisé - ZAC LES JARDINS DE CERES
- PCPermis de construire autorisé le 5 mars 2013, 144 m² créés, 1 logementAutorisé - LES JARDINS DE CERES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.