Parcelle BP 394 à Offemont
950 m² au plan cadastral. Identifiant 90075000BP0394. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UB
Zone urbaine d extension récente Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 31Milieux potentiellement humides (Sources : Territoire de Belfort 2017, DREAL 2018)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 9 février 2022, 129 m² créés, 1 logementTravaux achevés
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.