Parcelle AD 491 à Olivet
25 832 m² au plan cadastral. Identifiant 45232000AD0491. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone N
zone naturelle Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC2Site inscrit ou classéSite inscrit : rivière du Loiret et ses rivesEnceinte du site
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de la rivière du LoiretPérimètre du SPR
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRI du Val d'Orléans - Agglomération OrléanaiseEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 38Emprise maximale au solPPRI
- 39Hauteur maximale à l'égout3,5
- 39Hauteur maximale au faîtage5
- 43Emprise minimale de pleine terrenr
- infoZone à risque d'exposition au radon
- infoPérimètre d'un bien inscrit au patrimoine mondial
- infoSeuil de surface de défrichement des massifs forestiers
- infoAbsence de droit de préemption urbain
- infoTravaux de démolition soumis à permis de démolir
- infoSite archéologique
- infoRèglement local de publicité
- infoZone à risque d'exposition au plomb
- infoSecteur de taxe d'aménagement
- infoExposition au retrait et au gonflement des argiles
- infoEdification de clôtures soumis à déclaration préalable
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 20 octobre 2016, 127 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 2206 RUE DU GENERAL DE GAULLE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.