Parcelle AN 623 à Olivet
12 871 m² au plan cadastral. Identifiant 45232000AN0623. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UR2, UR1 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UR2
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UR1
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRI du Val d'Orléans - Agglomération OrléanaiseEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 05Emplacement réservéK019
- 18Secteur d'orientation d'aménagement et de programmation
- 22Linéaire commercial protégé
- 38Emprise maximale au solPPRI
- 39Hauteur maximale à l'égoutnr
- 39Hauteur maximale au faîtage15
- 43Emprise minimale de pleine terrenr
- infoZone à risque d'exposition au radon
- infoTravaux de démolition soumis à permis de démolir
- infoZone à risque d'exposition au plomb
- infoClassement sonore des infrastructures de transport terrestre
- infoSecteur de taxe d'aménagement
- infoRèglement local de publicité
- infoEdification de clôtures soumis à déclaration préalable
- infoPérimètre de droit de préemption urbain simple
- infoDroit de préemption commercial
- infoSeuil de surface de défrichement des massifs forestiers
- infoZone tampon d'un bien inscrit au patrimoine mondial
- infoExposition au retrait et au gonflement des argiles
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 19 décembre 2018Autorisé - 479 AVENU DU LOIRET
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.