Parcelle CH 160 à Olivet
2 094 m² au plan cadastral. Identifiant 45232000CH0160. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
UR2, UE, N rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UR2
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UE
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 38Emprise maximale au solnr
- 39Hauteur maximale à l'égoutnr
- 39Hauteur maximale au faîtagenr
- 43Emprise minimale de pleine terrenr
- infoZone à risque d'exposition au radon
- infoAbsence de droit de préemption urbain
- infoSecteur de taxe d'aménagement
- infoTravaux de démolition soumis à permis de démolir
- infoZone à risque d'exposition au plomb
- infoSeuil de surface de défrichement des massifs forestiers
- infoEdification de clôtures soumis à déclaration préalable
- infoExposition au retrait et au gonflement des argiles
- infoPérimètre de droit de préemption urbain simple
- infoZone tampon d'un bien inscrit au patrimoine mondial
- infoRèglement local de publicité
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 24 juillet 2019, 329 m² créés, 4 logementsTravaux achevés - 517-5 RUE SAINT MARTIN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.