Parcelle ZH 267 à Olivet
429 m² au plan cadastral. Identifiant 45232000ZH0267. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
1AU-R3-PC, UR3-O rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone 1AU (secteur 1AU-R3-PC)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UR3 (secteur UR3-O)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18Secteur d'orientation d'aménagement et de programmation
- 38Emprise maximale au solnr
- 39Hauteur maximale à l'égout4,5
- 39Hauteur maximale au faîtage8
- 43Emprise minimale de pleine terre60
- infoZone à risque d'exposition au radon
- infoSecteur de taxe d'aménagement
- infoTravaux de démolition soumis à permis de démolir
- infoRèglement local de publicité
- infoZone à risque d'exposition au plomb
- infoSeuil de surface de défrichement des massifs forestiers
- infoEdification de clôtures soumis à déclaration préalable
- infoExposition au retrait et au gonflement des argiles
- infoPérimètre de droit de préemption urbain simple
- infoZone tampon d'un bien inscrit au patrimoine mondial
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 30 juillet 2015, 123 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 99 RUE JACQUES NIOCHE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.