Parcelle ZI 69 à Olivet
4 020 m² au plan cadastral. Identifiant 45232000ZI0069. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
zone agricole Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- A9A9Zone agricole protégée d'OlivetZone de protectionActe : ZAP_Olivet_20161107
Prescriptions du plan
- 38Emprise maximale au solnr
- 39Hauteur maximale à l'égoutnr
- 39Hauteur maximale au faîtage12
- 43Emprise minimale de pleine terrenr
- infoZone à risque d'exposition au radon
- infoAbsence de droit de préemption urbain
- infoSecteur de taxe d'aménagement
- infoAppellation d'origine contrôlée
- infoTravaux de démolition soumis à permis de démolir
- infoZone à risque d'exposition au plomb
- infoSeuil de surface de défrichement des massifs forestiers
- infoZonage archéologie
- infoEdification de clôtures soumis à déclaration préalable
- infoExposition au retrait et au gonflement des argiles
- infoZonage informatif Obligations légales de débroussaillement
- infoZone tampon d'un bien inscrit au patrimoine mondial
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 15 décembre 2017, 600 m² créésAnnulé - LE CLOS DU CHATEAU DE NORA
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.