Parcelle B 1459 à Orcines
1 685 m² au plan cadastral. Identifiant 632630000B1459. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
zone agricole Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoBoisement interdit
- infoZonage des eaux pluviales
- infoDémolitions soumises à permis de démolir
- infoClôtures soumises à déclaration préalable
- infoRetrait gonflement des argiles
- infoZone tampon d'un bien inscrit au patrimoine mondial de l'UNESCO
- infoRèglement local de publicité intercommunal
- infoZonage d'assainissement des eaux usées
- infoServitude d'utilité publique
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 27 octobre 2023, 560 m² créésAutorisé - LAVOT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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