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Edifiable

Parcelle B 1467 à Orcines

4 390 m² au plan cadastral. Identifiant 632630000B1467. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

La parcelle est en zone A

zone agricole Lu au contour de la parcelle, pas à un point.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Prescriptions du plan

  • 18OAP Thématique Habiter demain
  • 18OAP Thématique Trame Verte et Bleue-Paysage
  • 97Cahier communal d'Orcines
  • infoRèglement local de publicité intercommunal
  • infoZonage d'assainissement des eaux usées
  • infoServitude d'utilité publique
  • infoBoisement interdit
  • infoClôtures soumises à déclaration préalable
  • infoRetrait gonflement des argiles
  • infoZone tampon d'un bien inscrit au patrimoine mondial de l'UNESCO
  • infoZonage des eaux pluviales
  • infoDémolitions soumises à permis de démolir

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Orcines

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.