Parcelle BI 237 à Orcines
720 m² au plan cadastral. Identifiant 63263000BI0237. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
N, UC rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 15Implantation_UC
- 17Diversité de l'habitat_H2
- 18OAP Thématique Habiter demain
- 18OAP Thématique Trame Verte et Bleue-Paysage
- 39Hauteur_10m
- 43Végétalisation_V3
- 44Stationnement_S1
- 97Cahier communal d'Orcines
- 99Fonctions urbaines : UC
- infoDroit de Préemption Urbain simple
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre
- infoRèglement local de publicité intercommunal
- infoZonage d'assainissement des eaux usées
- infoServitude d'utilité publique
- infoBoisement interdit
- infoZonage des eaux pluviales
- infoDémolitions soumises à permis de démolir
- infoClôtures soumises à déclaration préalable
- infoRetrait gonflement des argiles
- infoZone tampon d'un bien inscrit au patrimoine mondial de l'UNESCO
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 5 juillet 2022, 119 m² créés, 1 logementAutorisé - ROUTE DE LIMOGES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.