Parcelle BS 38 à Orcines
266 m² au plan cadastral. Identifiant 63263000BS0038. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UC
zone urbaine des centres-bourgs et tissus anciens Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 15Implantation_UC
- 17Diversité de l'habitat_H2
- 18OAP Thématique Habiter demain
- 18OAP Thématique Trame Verte et Bleue-Paysage
- 39Hauteur_10m
- 43Végétalisation_V3
- 44Stationnement_S1
- 97Cahier communal d'Orcines
- 99Fonctions urbaines : UC
- infoDroit de Préemption Urbain simple
- infoRetrait gonflement des argiles
- infoZone tampon d'un bien inscrit au patrimoine mondial de l'UNESCO
- infoClôtures soumises à déclaration préalable
- infoBoisement interdit
- infoRèglement local de publicité intercommunal
- infoZonage d'assainissement des eaux usées
- infoServitude d'utilité publique
- infoZonage des eaux pluviales
- infoDémolitions soumises à permis de démolir
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 1 avril 2022, 64 m² créés, 1 logementChantier ouvert - RUE TOUVENT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.