Parcelle AA 12 à Orgeval
3 291 m² au plan cadastral. Identifiant 78466000AA0012. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone 1AUAb
1AUAb - Zone à urbaniser mixte Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone 1AU (secteur 1AUAb)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18OAP EM 12 - L'axe Poissy sud - Villennes-sur-Seine - Orgeval
- infoZone ZP2 (habitat)
- infoDroit de préemption urbain
- infoZone ZP3 (axes routiers)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 27 novembre 2015, 470 m² créésAnnulé - 1791 RTE DE QUARANTE SOUS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.