Parcelle AB 469 à Orgeval
1 123 m² au plan cadastral. Identifiant 78466000AB0469. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UAc
UAc - Centre bourg Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UAC (secteur UAc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-Pierre Saint-PaulPérimètre des abordsActes : Eglise-Saint-Pierre-Saint-Paul-IRIKQ8_18860712, Eglise-Saint-Pierre-Saint-Paul-IRIKQ8_19620618
Prescriptions du plan
- 07Ensemble cohérent patrimonial
- 18OAP - "Feucherolles- Colombet"
- 18OAP EM 12 - L'axe Poissy sud - Villennes-sur-Seine - Orgeval
- infoZone ZP2 (habitat)
- infoDroit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 5 janvier 2026Autorisé - 31 RUE DE FEUCHEROLLES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.