Parcelle AB 53 à Orgeval
520 m² au plan cadastral. Identifiant 78466000AB0053. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UAc
UAc - Centre bourg Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UAC (secteur UAc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-Pierre Saint-PaulPérimètre des abords
Prescriptions du plan
- 07Ensemble cohérent patrimonial
- 18OAP EM 12 - L'axe Poissy sud - Villennes-sur-Seine - Orgeval
- infoZone ZP2 (habitat)
- infoDroit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 26 mars 2014, 172 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 88BIS RUE DU MOUTIER
- PCPermis de construire autorisé le 20 février 2013, 229 m² créés, 1 logementAnnulé - 88BIS RUE DU MOUTIER
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.