Parcelle AD 339 à Orgeval
90 m² au plan cadastral. Identifiant 78466000AD0339. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UAd
UAd - Coeur de village et hameau Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UAD (secteur UAd)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18OAP EM 12 - L'axe Poissy sud - Villennes-sur-Seine - Orgeval
- infoDroit de préemption urbain
- infoZone ZP2b (centre historique)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 1 juin 2023Autorisé - 106 RUE PARMENTIER
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.