Parcelle AH 401 à Orgeval
911 m² au plan cadastral. Identifiant 78466000AH0401. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UDa2
UDa2 - Pavillonnaire diversifié Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UDA (secteur UDa2)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-Pierre Saint-PaulPérimètre des abordsActes : Eglise-Saint-Pierre-Saint-Paul-IRIKQ8_18860712, Eglise-Saint-Pierre-Saint-Paul-IRIKQ8_19620618
Prescriptions du plan
- 18OAP EM 12 - L'axe Poissy sud - Villennes-sur-Seine - Orgeval
- infoZone ZP2 (habitat)
- infoDroit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 6 février 2018, 179 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 11 RUE DE MAULE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.