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Edifiable

Parcelle AI 43 à Orgeval

4 604 m² au plan cadastral. Identifiant 78466000AI0043. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

Cette parcelle est à cheval sur 2 zones

AV, UDa2 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.

Ce que le règlement dit en zone AV

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le règlement dit en zone UDA (secteur UDa2)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Servitudes d'utilité publique

  • PM1Plan de prévention des risques naturelsDélimitation du périmètre des zones de risque d'inondation des cours d'eau non domaniauxEnveloppe des zonages réglementaires

Prescriptions du plan

  • 05Aménagement d'une voie piétonne et cyclableORG43
  • 18OAP EM 12 - L'axe Poissy sud - Villennes-sur-Seine - Orgeval
  • 24Tracé de voie ou chemin
  • infoZone ZP2 (habitat)
  • infoDroit de préemption urbain

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Orgeval

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.