Parcelle D 721 à Orgeval
4 000 m² au plan cadastral. Identifiant 784660000D0721. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone AV
AV - Agricole Valorisée Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone AV
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 01EBC (+de100Ha)
- 05Aménagement paysagerORG59
- 15Bande de 50m
- 18OAP EM 12 - L'axe Poissy sud - Villennes-sur-Seine - Orgeval
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 7 octobre 2024, 100 m² créésAnnulé - RUE DE LA GRANDE FONTAINE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.