Parcelle A 3 à Orly
294 m² au plan cadastral. Identifiant 940540000A0003. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UHN2NNN2N2N1
Habitat individuel Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRmt argiles dans le département du Val-de-MarneEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRmt_argiles_094_20181121
Prescriptions du plan
- 07Ensemble bati patrimonial
- 18Secteur comportant une orientation d'amenagement et de programmation - OAP intercommunale1
- 18Secteur comportant une orientation d'amenagement et de programmation - OAP stratégique
- 39Hauteur specifiqueOR1
- 44Perimetre 500 m autour des gares existantes
- infoPerimetre OIN
- infoSecteur de taxe d'amenagement
- infoPerimetre de droit de preemption urbain renforce
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 9 octobre 2014, 67 m² créés, 1 logementAutorisé - 1 RUE DES PLATANES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.