Parcelle AB 291 à Ormes
506 m² au plan cadastral. Identifiant 51418000AB0291. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone AUa
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-RémyPérimètre des abordsActe : Eglise-Saint-Remy-ITCJYZ_19201005
Prescriptions du plan
- infoSchéma de distribution d'eau potable
- infoPlan Pluie - zone INF-01
- infoPlan Pluie - zone INF-05
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 15 juin 2021, 249 m² créés, 1 logementAutorisé - 2 RUE DU CHEVREMONT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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