Parcelle ZC 130 à Ormes
25 859 m² au plan cadastral. Identifiant 51418000ZC0130. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Aa
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 05Emplacement réservé9
- 99Bande de la DUP
- infoPlan Pluie - zone INF-05
- infoPlan Pluie - zone INF-09
- infoPlan Pluie - zone INF-01
- infoBande des 300m et 30m voie bruyante de catégorie 1 et 4
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 9 novembre 2023, 42 m² créésAutorisé - LES MARSELLES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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