Parcelle AD 329 à Ormesson-sur-Marne
738 m² au plan cadastral. Identifiant 94055000AD0329. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UHLLLLLL
Habitat individuel Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UH (secteur UHLLLLLL)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRmt argiles dans le département du Val-de-MarneEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 17Secteur de mixité socialeOsm3
- 18Secteur comportant une orientation d'amenagement et de programmation
- infoRetrait gonflement des argiles
- infoTaxe d'amenagement
- infoZonage publicite 5b
- infoPerimetre de sauvegarde du commerce
- infoZonage enseigne 3
- infoPerimetre de droit de preemption urbain renforce
- infoPerimetre de droit de preemption urbain
- infoZone d'amenagement concerte
- infoPerimetre d'etude
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 28 juin 2022, 197 m² créés, 1 logementAutorisé - 32 CHE DU MOQUE BOUTEILLE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.