Parcelle AH 44 à Ormesson-sur-Marne
250 m² au plan cadastral. Identifiant 94055000AH0044. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UCLLLLLL
Coeur de ville Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UCLLLLLL)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRmt argiles dans le département du Val-de-MarneEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 17Secteur de mixité socialeOsm2
- infoZonage enseigne 1
- infoPerimetre de droit de preemption urbain renforce
- infoPerimetre de droit de preemption urbain
- infoZonage publicite 1
- infoTaxe d'amenagement
- infoRetrait gonflement des argiles
- infoZonage publicite 2
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 30 avril 2014, 124 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 91 AV DU GENERAL DE GAULLE
- PCPermis de construire autorisé le 16 octobre 2013, 117 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 91 AVENUE DU GENERAL DE GAULL
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.